Mentions légales :

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., nous portons à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site : Nodel.fr les informations suivantes :

1. Information générales :

Nodel : Agence web, création de sites internet, web marketing
www.nodel.fr
Tel : 07 66 32 78 40

Siège :
– 27 chemin du Barade
40390 Saint Martin de Seignanx

– Avenue jean labastie
40440 Ondres

Conception et réalisation du site : Nodel

Publication :
Rudelle Sylvain
Contactez le responsable de communication : contact@nodel.fr

Hébergement
OVH
OVH Sarl – 140 Quai du Sartel – 59100 ROUBAIX – FRANCE
Tél. : 0899 701 761
RCS ROUBAIX – TOURCOING 424 761 419 00011

2. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés :

L’utilisation du site nodel.fr implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site nodel.fr sont donc invités à les consulter de manière régulière.

Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par Nodel, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.

3. Propriété Intellectuelle :

La composition du site : structure, textes, photos, images et sons sont la propriété de NODEL. Toute reproduction, totale ou partielle, d’un ou de la totalité des composants de ce site sans autorisation expresse de NODEL, est interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

La copie sur support papier à usage privé de ces différents objets de droits est autorisée conformément à l’article L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle. Leur reproduction partielle ou intégrale, sans l’accord préalable et écrit de l’auteur, est strictement interdite.

4. Limitation de responsabilité :

NODEL apporte le plus grand soin à la création et à la mise à jour de son site. NODEL ne peut toutefois pas garantir l’exactitude de l’information qui s’y trouve. L’utilisateur est conscient que l’information est susceptible d’être modifiée sans avis préalable. NODEL décline toute responsabilité quant aux contenu du site et à son utilisation.

Liens
Le présent site Internet peut fournir des liens ou des références à d’autres sites. NODEL n’est pas responsable de la teneur des dits autres sites, et ne sera tenue responsable d’aucun dommage ou préjudice en découlant. Les liens vers d’autres sites sont fournis aux utilisateurs du présent site Internet uniquement dans un but de commodité.

5. Cookies :

L’utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site, un cookie peut s’installer automatiquement sur son logiciel de navigation. Le cookie est un bloc de données qui ne permet pas d’identifier les utilisateurs mais sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site. Le paramétrage du logiciel de navigation permet d’informer de la présence de cookie et éventuellement, de la refuser de la manière décrite à l’adresse suivante : www.cnil.fr.
L’utilisateur dispose de l’ensemble des droits susvisés s’agissant des données à caractère personnel communiquées par le biais des cookies dans les conditions indiquées ci-dessus. Les utilisateurs du site internet nodel.fr sont tenus de respecter les dispositions de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales. Ils doivent notamment s’abstenir, s’agissant des informations à caractère personnel auxquelles ils accèdent ou pourraient accéder, de toute collecte, de toute utilisation détournée d’une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.

6. Informatique et libertés :

Nous nous engageons à garantir la confidentialité des informations et des documents recueillis via le formulaire de contact du site NODEL.fr. Ces informations ne sont en aucun cas cédées ou rendues accessibles à une entité tierce. Conformément aux dispositions des articles 38 à 40 de la « loi Informatique et Libertés » n°78-17 du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’opposition, d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données à caractère personnel vous concernant. La mise en œuvre de ces droits est possible par simple mail.